La constitution des bulletins de vote de la soustraction d'obedience s’inscrit dans le cadre du « Grand Schisme d’Occident » qui, depuis 1378, désolait la Chrétienté en opposant deux papes, l’un à Avignon – que la France n’avait cessé de soutenir – et l’autre à Rome.

Le 7 mai 1398, le roi Charles VI convoqua donc les principaux responsables ecclésiastiques du royaume pour délibérer sur l’opportunité d’un « refus d’obéissance » au pape, plus précisément d’une soustraction d’obédience ; chaque participant fut invité à donner son avis par écrit, et ce sont ses avis qui sont désormais conservés dans le Trésor des chartes ».

Ces documents étaient présentés par l'Inp et la Bibliothèque nationale de France à l'occasion des "Trésors du patrimoine écrit". Renseignements sur le cycle de conférences : www.inp.fr et www.bnf.fr.